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Question résolue par Maître Rosalie DIARRA
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Rosalie

Exclusion
Sujet initié par Abdel, il y a 1 jour - 332 vues

Bonjour,
Je suis étudiant étranger avec visa 1ans j'ai 23ans je suis arrivé en septembre 2025 à istec paris business school en master 1 en initial j'ai passer et je continue de traverser des moments difficiles car je n'avais pas de logement je squattais cher des amis a autres ( ils sont à des km de mon écoles ) plus les problèmes financiers ainsi que la famille , se qui m'a vraiment abattu et mas mis dans une longue période de dépression ou je n'allais plus au cours comme il se doit , je ne mangeais presque plus , je n'étais plus stable mentalement et physiquement et actuellement je le suis pas .Le lundi ( le 03 mars 2026 il y 4 jours suite à un 2 eme conseil de discipline , j'ai reçu une lettre d'exclusion definitive malgré toutes les explications que j'ai donné aux membres administratifs, j'ai même mon contrat de baille de location comme preuve que je viens d'obtenir un logement ce mois ci.je tiens vraiment à mes études je ne sais plus quoi faire je suis perdu totalement je suis entrain de voir mon cursus scolaire s'effondrer, ma vie s'écrouler ,mes projets professionnels à l'eau. Est ce vraiment la fin de tout , j'aurais vécu toute cette vie pour ça ? Je dois parler à quelqu'un aidez moi j'en suis à bout . Certaines personnes me parle d'aller voir un psychologue mais j'ai peur je ne l'ai jamais fais.
Que dois je faire ?
-Y'a t'il moyen d'annuler mon exclusion ?
-Comment ne pas avoir un de problème avec la prefecture en septembre ?
- est ce que je dois contacter la prefecture et expliquer le problème dès maintenant ? Cela vas t'il me pénaliser ?
- Même si je dois Me réinscrire ce serait pour septembre 2026 , la prefecture vas t'il me pénaliser ?

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Bonjour,

Vous pouvez d'abord contester cette exclusion : même si chaque école a son règlement, les juges exigent qu'avant toute exclusion définitive l'étudiant ait pu se défendre, soit convoqué en temps utile, informé clairement des faits reprochés et des risques de sanction, et que la sanction ne soit pas manifestement disproportionnée par rapport à la situation (difficultés graves de logement et de santé, début de prise en charge, bail récent, etc.)

Vérifiez si la procédure prévue par l'école a été respectée (délais, convocation, possibilité de vous expliquer, accès à votre dossier) et, si vous estimez vos droits bafoués, saisissez rapidement un avocat ou une association d'aide aux étudiants/étrangers pour envisager un recours devant le juge administratif et/ou une tentative de médiation avec l'école.

En parallèle, prenez contact sans tarder avec la préfecture ou un service spécialisé (CROUS, associations) pour vérifier les conséquences possibles de l'exclusion sur votre titre de séjour et voir s'il est possible de vous réinscrire dans un autre établissement ou de changer de statut, afin d'éviter d'être en situation irrégulière.

Bien à vous
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Bonjour,

On comprend parfaitement votre situation difficile.
Vous avez manifestement déjà été exclu pour absence aux cours.
Vous avez la possibilité de faire un recours gracieux et aussi contentieux au Tribunal en exposant votre situation pour demander à être intégré.
concernant le nenouvellement de votre titre de séjour cela pourrait être problématique au regard de votre exclusion. C'est pourquoi, il vous faut le moment venu apporter les preuves des actions que vous avez menées pour être réintégré. Vous produirez aussi une lettre explicative de votre situation.
Il vous faut maintenant, en parallèle chercher une autre école pour votre inscription en 2026/2027.
Enfin, il est vivement recommandé de voir un psychologue pour votre situation qui affecte votre état de santé. Les preuves des ces examens pourraient aussi vous servir lors du renouvellement.
En tout état de cause, en cas de refus de délivrance de titre de séjour alors que vous avez une nouvelle inscription, le juge pourrait annuler la décision au regard de votre situation globale. Il existe de la jurisprudence dans ce sens.

Il ne faut donc pas rester les bras croisés pour vous donner assez de chance. Multipliez les actions maintenant.

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